Donoso Cortès – Du vote de l’impôt, Chapitre III & IV

Chapitre III

                Si l’école politique dont nous parlons peut être accusé d’ignorance, il faut avouer que personne ne l’accusera d’être inconséquente, en présence des déductions qu’elle a tirées de ses études historiques. La logique du mal est aussi inflexible que la logique du bien : surmontant tous les obstacles, elle ne recule pas même devant l’absurdité. Si cette vérité, admise par tous les hommes et consignée dans toutes les histoires, avait besoin d’être démontrées, elle le serait par les lignes suivantes, destinées à mettre sous les yeux des lecteurs impartiaux le spectacle d’une école que le manque de raison et l’excès de logique a précipitée dans l’extravagance.

                L’intervention du peuple, par ses fondés de pouvoir, dans l’imposition des contributions, quoiqu’elle fût une chose absurde, considérée dans son origine, fut une chose convenable, considérée dans la pratique; sa convenance résulta non-seulement de sa bonté absolue, mais encore de sa bonté relative. La clarté exige sur ce point quelques explications.

                Que les dilapidations des revenus publics soient un mal, et un mal très-grave, rien de plus évident. Que ces dilapidations, fréquentes de nos jours, aient été plus fréquentes dans les siècles du moyen âge, par des raisons qui sont à la portée de tout le monde, cela n’a pas besoin d’être démontré. Que l’intervention des représentants du peuple dans l’imposition des contributions puisse empêcher jusqu’à un certain point la dilapidation de l’argent qui passe de la bourse du peuple dans les caisses du trésor, la chose est manifeste. Que, cela étant, cette intervention, considérée en elle-même, soit utile au bien public, c’est une doctrine qui n’a jamais trouvé et qui ne trouvera probablement jamais de sérieux adversaires.

                Néanmoins, dans l’application de cette doctrine, il est très-difficile de ne pas donner contre de grands écueils. Le seul sur lequel nous voulions appeler l’attention de nos lecteurs est celui qui consiste à changer une question en soi économique en question politique; une question privée, pour ainsi dire, entre les contribuables et ceux qui manient leurs fonds, en une question de pouvoir entre le peuple et le roi; ou, ce qui est la même chose, en une question de prépondérance entre les pouvoirs de l’État.

                Le moyen âge sut éviter heureusement cet écueil. Au moyen âge, l’intervention des représentants du peuple dans l’imposition des contributions ne perdit jamais son caractère exclusivement économique, et jamais ne prit le caractère exclusivement politique qu’elle a aujourd’hui, grâce à l’école, de funeste mémoire, qui a attiré sur le monde tant de calamités et tant de bouleversements.

                Que l’intervention des représentants du peuple dans l’octroi des impositions n’ait eu, au moyen âge, aucun caractère politique, la preuve en est dans ce fait, que cette intervention se bornait à l’imposition des contributions nouvelles, le roi pouvant disposer comme il l’entendait des contributions anciennes, d’où il suivait que jamais le sort de l’État ne pouvait être mis en danger par un refus impudent de la part du peuple. Il y eut des occasions, sans doute, où les représentants du peuple refusèrent de consentir une contribution nécessaire; mais, si de tels refus, qui n’atteignaient pas les anciens impôts, venaient parfois nuire à la prospérité de la monarchie et l’arrêter dans la glorieuse carrière de son agrandissement, jamais ils ne pouvaient la mettre en danger de mort. Pour assister au spectacle d’une assemblée populaire qui, sans autorité pour cela et dans le but de sauver sa propre existence, décrète la mort de l’État; d’une assemblée populaire qui, se donnant à elle-même le titre de monarchique, supprime la monarchie, non par une loi, mais par un insolent plébiscite; il fallait vivre dans le pays où nous vivons, dans nos temps de progrès politiques et de vertus sociales. Mais arrêtons le cours de ces réflexions amères, et reprenons notre sujet.

                Un des plus grands philosophes de l’Europe moderne a pris la tâche de démontrer que nous ne voyons hors de nous que nous-mêmes. On dirait que l’école politique du dix-huitième siècle avait en vue cette théorie et cherchait d’avance à l’accréditer en l’appliquant à l’histoire.

                En effet, ce qui caractérise cette école, ce qui la distingue des autres, c’est qu’ayant soumis à son examen tous les siècles elle ne vit jamais en eux que le dix-huitième siècle; c’est qu’ayant soumis à son examen toutes les nations elle ne vit jamais en elles que la nation française et qu’elle n’eut d’yeux que pour se regarder elle-même comme l’unique représentante du dix-huitième siècle de la France. D’où il suit que, représentant le dix-huitième siècle, résumé de tous les siècles, et la France, résumé du monde, l’école politique en question s’est adorée elle-même, dans une muette adoration; comme si elle renfermait le principe et la fin de toutes choses; comme si elle était l’immensité où commence et où finit l’espace, et l’éternité d’où procède et où se termine le temps.

                Exclusivement occupée de l’organisation politique des nations, elle a cru de bonne foi que l’humanité n’avait jamais fait autre chose que de résoudre des problèmes politiques. Croyant, d’une part, à la perfectibilité du genre humain, et persuadée, d’autre part, qu’elle avait atteint la perfection, elle s’imagine que, la perfection étant le terme de la perfectibilité, elle parfaite, et le genre humain perfectible, le genre humain avait constamment marché vers elle.

                Tenant pour avéré que l’humanité s’était constamment et uniquement occupée à résoudre des problèmes politiques, elle ne vit, dans toutes les questions historiques, que des questions de liberté et de servitude, des questions entre les peuples et les rois.

                Il en résulta que, dans la question de l’intervention des représentants du peuple pour l’octroi des impôts, elle ne vit pas l’aspect économique qui était son véritable aspect, mais uniquement l’aspect politique. Or cette intervention, considérée sous l’aspect politique et maintenue dans les limites que lui assigna le moyen âge, est évidemment inefficace et insuffisante. Si l’intervention des représentants du peuple a un but politique, ce but ne peut être que de donner au peuple souverain une garantie certaine de sa souveraineté, et de mettre un frein aux impétuosités désordonnées et aux prétentions tyranniques des rois, en les rappelant à la subordination et à l’obéissance, transgressées dans un moment d’oubli.

                Et comme celui qui découvre l’imperfection ne tarde pas longtemps à en découvrir le remède, l’école politique du dix-huitième siècle réforma sa théorie et la légua ainsi perfectionnée au dix-neuvième.

                Cette réforme consiste à rendre périodique l’exercice du droit d’intervention pour l’étendre jusqu’aux limite du possible.

                Au moyen âge, le roi pouvait l’éviter en s’abstenant d’imposer de nouvelles contributions.

                Aujourd’hui, il ne peut s’y soustraire : le droit d’intervenir s’étend à toutes les contributions, anciennes et nouvelles, et s’exerce par les représentants du peuple tous les ans.

              Telle est l’histoire de l’origine, du progrès et des vicissitudes de l’intervention populaire en matière d’impôts, contributions et tributs.

             Il suit de tout ce que nous avons dit jusqu’à présent : en premier lieu, que, cette intervention ayant pour origine l’idée, dominante au moyen âge, que, de la terre et de l’homme, la terre était le principal et l’homme l’accessoire, une chose convenable sortit d’une idée absurde; en second lieu, que l’erreur historique par nous signalée, tirant son origine de l’intervention économique des peuples en matières de contributions et ayant donné naissance à cette idée : que le peuple a le droit imprescriptible de supprimer la monarchie, l’idée la plus désastreuse et la plus absurde est sortie de la chose la plus convenable. Tant il est vrai que souvent le bien naît du mal, ou le mal du bien, et que cet engendrement réciproque des biens et des maux, dans l’ordre voulu par la Providence dès le commencement des temps, sera toujours une impénétrable énigme pour l’homme!

             Voyons maintenant le caractère et les conséquences de l’idée absurde que nous combattons et qui est si généralement admise aujourd’hui par les publicistes : il est bon de la considérer en elle-même après l’avoir considérée dans son origine.


Chapitre IV

                Le langage politique est obscure, parce qu’il est hérissé de formules qu’on ne peut comprendre si on n’a soin de les traduire d’abord en langage vulgaire, la similitude des dénominations y dissimulant sans cesse la différence qui existe entre les choses.

                Au moyen âge, le peuple intervenait par ses représentants dans l’octroi des contributions; c’est un fait avéré. Le peuple intervient également aujourd’hui, en matière d’impôts, par l’intermédiaire de ses représentants; c’est un fait hors de doute. Cependant ces deux actes et ces deux droits, identiques entre eux si on s’arrête à leur dénomination, sont contraires entre eux si l’on regarde leur essence.

                Nous avons clairement démontré que l’intervention, sans changer de nom, avait changé de caractère; que, si autrefois elle eut un caractère exclusivement économique, aujourd’hui elle a un caractère exclusivement politique; que, si autrefois elle n’intéressait que l’administration, aujourd’hui elle intéresse l’État; que, si autrefois le droit d’intervenir fut une question d’économie, aujourd’hui c’est une question de gouvernement. Nous avons dit aussi que, si, réduite à ses anciennes limites, l’intervention est une chose bonne, considérée en elle-même, et convenable, considérée dans ses applications, hors de ces limites elle est absurde, considérée théoriquement, et désastreuse, considérée dans la pratique.

                En effet, quand les conseillers responsables de la couronne présentent chaque année le budget aux représentants du peuple, que soumettent-ils à leur approbation? Quand ils demandent leur vote, et pour imposer de nouvelles contributions, et pour continuer à percevoir les anciennes, qu’est-ce que les conseillers de la couronne demandent aux représentants des peuples? Les publicistes qui ont proclamé comme bonne en soi et convenable cette manière d’intervenir savent-ils ce qu’elle signifie? Se sont-ils fait cette question? Leur conscience a-t-elle répondu? Nous croyons fermement que non; et nous nous proposons de traduire simplement et littéralement cette question en langage vulgaire, bien convaincu que, si la traduction est bonne, la question deviendra d’une telle clarté, que tous nos lecteurs pourront la résoudre.

                Lorsque, chaque année, les conseillers de la couronne et les représentants du peuple discutent le budget, voyons quelles sont, en réalité, les questions qu’ils posent. La première est de savoir si, en l’année où l’on se trouve, il y aura encore un trône et un roi? Comment, en effet, le trône pourrait-il rester debout et le roi se maintenir sans contribution qui assurent, non-seulement l’existence, mais encore la splendeur de la monarchie? La première chose qu’on pose en question est donc de savoir si la constitution de l’État doit exister ou non? Par où l’on voit que le vote du budget confère aux assemblées ordinaires un pouvoir constituant, et que, partout où le vote du budget est annuel, la révision des constitutions est annuelle aussi.

                La deuxième question posée est celle-ci : Doit-il y avoir une religion et un culte? Comment, en effet, la religion subsisterait-elle sans culte ou le culte sans un fonds qui assure son existence? Là donc où le vote du budget est annuel, la révision des constitutions religieuses est annuelle aussi. Par où l’on voit que, par le vote annuel du budget, les Chambres, qui, dans l’ordre politique, se mettent au-dessus de la constitution, se mettent, dans l’ordre religieux, au-dessus du dogme, et qu’elles agissent, dans ce dernier cas, comme un pouvoir supérieur à l’Église, aux Conciles et aux Papes, de même qu’elles agissent, dans le premier, comme un pouvoir supérieur aux rois.

La troisième question posée par la discussion du budget est celle de savoir s’il doit y avoir une force publique qui protège la société contre les insurrections populaires et contre les invasions du dehors, c’est-à-dire s’il doit y avoir une armée. La quatrième, si les écoles et les universités doivent demeurer ouvertes ou être fermées. La cinquième, s’il doit y avoir des juges et des magistrats, ou si l’on doit fermer les tribunaux chargés d’appliquer les lois et d’administrer la justice. La sixième, s’il doit y avoir des ministres plénipotentiaires près des cabinets étrangers, ou si l’on doit entièrement proscrire les relations internationales.

                Mais nous ne voulons pas continuer l’analyse et la traduction de ce que demandent, chaque année, les conseillers de la Couronne aux représentants du peuple, en soumettant le budget à leur approbation. Ce qui vient d’être dit suffit pour démontrer clairement, et pour que l’intelligence la plus grossière comprenne, qu’avec le droit de voter annuellement le budget on confère aux Chambres le pouvoir le plus monstrueux qu’aient jamais pu rêver les hommes dans un accès de fièvre et de délire.

                Nous voulons maintenant démontrer, cela importe à notre but, que ce pouvoir, soit entre les mains d’un seul, soit entre les mains de plusieurs, est un pouvoir usurpé.

                Mettre en question si, dans une monarchie, il doit y avoir un roi; si, dans une société, il doit y avoir une religion et un culte; si, dans une nation, il doit y avoir une force matérielle protectrice, qu’on appelle armée, et une force morale protectrice qui réside dans les tribunaux, c’est supposer ou qu’une société peut exister sans force publique, sans administration de la justice, sans religion, sans culte et sans gouvernement, ou que les peuples, soit par eux-mêmes, soit par leurs représentants, peuvent frapper l’État et la société de paralysie et de mort. Nous disons que mettre en question toutes ces choses, c’est adopter l’une de ces deux suppositions, parce que, s’il est absurde de croire que la société puisse vivre sans gouvernement, sans religion, sans culte, sans force publique et sans administration de la justice, et plus absurde encore de croire que les peuples peuvent décréter la dissolution des sociétés humaines, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la plus grande de toute les absurdités serait de proposer à la résolution des Chambres, comme une chose en question, une chose qu’on ne croirait pas du tout en question, et qu’on tiendrait pour définitivement résolue.

                Or la société ne peut pas vivre sans les institutions dont on soumet l’existence au vote en même temps que le budget; cela n’a pas besoin de démonstration. Quant à la question de savoir si les membres d’une société ont ou n’ont pas le droit de la dissoudre, elle exige quelques explications.

                Nous croyons, avec tous les publicistes, qu’il y a dans la société deux existences nécessaires : l’existence de l’individu, l’existence de l’État. De cette coexistence de l’État et de l’individu procèdent tous les droits et tous les devoirs dans les sociétés humaines. L’État a le droit d’exister, et ce droit, ce n’est point la volonté instable des hommes, mais la nature immuable des choses qui en détermine l’étendue et les limites. Ce droit s’étend à tout ce qui est nécessaire à la conservation de l’existence, autrement il serait de tout point illusoire. Ce droit a cependant sa limite, qui dérive également de la nature des choses, et qui est également indépendante de la volonté des hommes. Cette limite du droit qu’à l’État d’exister se trouve dans le droit qu’ont les individus d’exister, en qualité d’êtres intelligents et libres.

                On peut dire des individus la même chose que de l’État. Leur droit implique tout ce qui est nécessaire à la conservation de l’existence d’un être doué de raison et de liberté : et ce droit a de même sa limite, qui est indépendante de la volonté des hommes, parce qu’elle dérive de la nature des choses, et qui consiste dans le devoir de respecter l’existence de l’État.

                Il y a des occasions où il est très-difficile, sinon impossible, de décider si un droit spécial, revendiqué par les individus, est un vrai droit ou une usurpation, c’est-à-dire s’il est ou s’il n’est pas compatible avec le respect dû à l’existence de l’État. Il y a de même des occasions où il est très-difficile, sinon impossible, de décider si un droit spécial, réclamé par l’État, est un vrai droit ou une usurpation, c’est-à-dire s’il est ou non compatible avec le respect dû à des êtres que Dieu a doués de raison et de liberté. Dans ces cas, les luttes entre les individus et l’État sont licites, parce que le droit est douteux et la bonne foi évidente. Mais il y a des occasions où la mauvaise foi de la part de l’État ou des individus est manifeste, parce que le sens commun suffit pour qualifier d’usurpatrices les prétentions de l’un des personnages sociaux.

                Ainsi, par exemple, quand le chef de l’État se proclame maître de la vie et des biens des sujets, il est clair pour tout le monde qu’il revendique un pouvoir illégitime, puisqu’un tel pouvoir ne peut se concilier avec l’existence des membres de la société, en tant qu’êtres intelligents et libres. Si, conformant ses acte à ses paroles, il dispose selon ses caprices et sans forme de procès de la vie et des biens des citoyens, alors il n’y a pas de doute, celui qui agit ainsi, qu’il s’appelle roi, dictateur ou tribun, est un odieux tyran.

                Par la même raison, quand les représentants du peuple demandent pour eux le droit de refuser le budget, sous prétexte que le droit de le concéder entraîne le droit de la supprimer, il est évident qu’ils s’attribuent un pouvoir illégitime, puisqu’un tel pouvoir est incompatible avec le droit qu’a l’État de conserver son existence. Si, conformant leurs actes et leurs principes, ils décrètent la suspension ou la suppression de tous les impôts, nul doute alors qu’en agissant ainsi, quel que soit le titre dont ils se décorent, comme ennemis du repos public et de l’État, hors de tout droit et hors de toute loi.

                Par où l’on voit que, si les prétentions de l’école démocratique et celles des partisans du droit divin des rois paraissent différentes, il y a cependant entre les unes et les autres de grandes ressemblances. Des deux côtés, en effet, on demande les mêmes choses; seulement on les demande pour des personnages sociaux différents. Tous réclament le pouvoir, aucun la liberté : voilà en quoi ils se ressemblent. Les uns demandent le pouvoir absolu pour le roi et l’esclavage pour le peuple; les autres demandent le pouvoir absolu pour les représentants du peuple et l’esclavage pour le chef de l’État : voilà en quoi ils diffèrent. Mais, qu’on le remarque bien, la ressemblance tombe sur les doctrines et la différence sur les applications.

                Quand on considère qu’il y a à peine quelques courts intervalles dans l’histoire où ces désastreuses doctrines n’aient pas prévalu, l’imagination ne peut se représenter, l’entendement ne peut concevoir comment les sociétés humaines sont encore debout.

                Cela tiendrait-il par hasard à ce que les hommes ne sont ni aussi bons ni aussi mauvais que les principes qu’ils professent? Ou bien à ce que la logique inflexible des principes a une heureuse limite dans l’inconséquence des hommes et dans le bon sens des peuples? C’est une question que nous soumettons volontiers à la décision de nos lecteurs.

                Néanmoins, si l’inconséquence des hommes est assez puissante pour amortir, elle ne l’est pas assez pour annuler l’action des bons principes ni l’action des principes délétères.

                Sans l’inconséquence des hommes, il y a longtemps que les peuples de l’Europe seraient retournés à la confusion primitive, au chaos, à la barbarie. Mais, sans les principes délétères qui se sont popularisés en Europe, nous ne serions pas aujourd’hui sur le bord de l’abîme.

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